Animateur de la commune de Marçon (72)
Mentions légales - Association Ani'Marçon

1. Identification de l’association

Nom de l’association : Ani'Marçon
Statut juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social : 1 route du Port Gautier, 72340 MARÇON
Numéro SIRET : 513 498 287 00020
Adresse e-mail : contact@animarcon.fr
Site internet : www.animarcon.fr

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, graphismes, documents, etc.) est la propriété de Ani'Marçon, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à Ani'Marçon et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Ani'Marçon – contact@animarcon.fr – 1 route du Port Gautier, 72340 MARÇON

5. Responsabilité

L’association s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association Ani'Marçon n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation et mesurer la fréquentation.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ces cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.